AccueilRevuesCommunication Commerce électroniqueCommunication Commerce électronique - Juillet 2006 - n° 7-8« Le Miasme et la Jonquille » : le bannissement de l'odorat ? Variations sur des jurisprudences récentes

« Le Miasme et la Jonquille » : le bannissement de l'odorat ? Variations sur des jurisprudences récentes

Communication Commerce électronique - Juillet 2006 - n° 7-8

Etude par Michel RASLE avocat à la Courmaître de conférences à Sciences Po.

EXTRAIT *

Le sens commun et la loi s'accordent volontiers : un poème de Rimbaud, une cantate de Bach, une sculpture de Rodin sont des oeuvres de l'esprit protégeables. De même, une photo de Doisneau, un film de Bergmann ou un modèle de grand couturier. Mais la fragrance sublime ? Le jus divin imaginé par quelque « nez » inspiré ? Il est tentant pour un juriste de chercher la réponse dans les textes : comment la loi définit-elle une oeuvre de l'esprit et fait-elle référence aux oeuvres olfactives ? Le législateur (...)

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N°7 . 2006-07-01


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