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Calcul des bénéfices agricoles forfaitaires : premier tableau 2010

D.O Actualité - 2 Septembre 2011 - n° 30

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Journal Officiel 7 Aout 2011 Le premier tableau des éléments retenus pour le calcul des bénéfices agricoles forfaitaires de la généralité des cultures et des cultures spécialisées imposables au titre de l'année 2010 (revenus de 2010) a été publié au Journal Officiel 7 Aout 2011 (page 13558, texte n° 10). Ce tableau doit être complété prochainement des éléments de calculs relatifs aux départements des Alpes-Maritimes (06), de l'Aveyron (12), du Finistère (29), de la Mayenne (53), de l'Orne (61), de (...)

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N°30 . 2011-09-02


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