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Troisième tableau 2008 des bénéfices agricoles forfaitaires

D.O Actualité - 29 Octobre 2009 - n° 39

EXTRAIT *

Journal Officiel 29 Octobre 2009 Le troisième tableau des éléments retenus pour le calcul des bénéfices agricoles forfaitaires des cultures spécialisées imposables au titre de l'année 2008 (revenus de 2008) a été publié au Journal Officiel 29 Octobre 2009 (texte n° 33). Ce document peut être consulté à partir de la page d'accueil de notre site www.lexisnexis.fr « Nos services », rubrique « Espace abonnés », sous-rubrique « Documents utiles ».

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N°39 . 2009-10-29


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