AccueilRevuesEnvironnementEnvironnement - Janvier 2010 - n° 1Prévention de la pollution par les navires

Prévention de la pollution par les navires

Environnement - Janvier 2010 - n° 1

Veille par Alexia Curzydlo-Muller

EXTRAIT *

Comm. CE, règl. n° 1163/2009, 30 nov. 2009 modifiant PE et Cons. UE, règl. (CE) n° 417/2002 : JOUE n° L 314, 1er déc. 2009, p. 13 Le règlement (CE) n° 417/2002 du Parlement européen et du Conseil relatif à l'introduction accélérée des prescriptions en matière de double coque ou de normes de conception équivalentes pour les pétroliers à simple coque fait référence aux définitions et aux normes énoncées dans l'annexe I de la convention internationale pour la prévention de la pollution par les navires (...)

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N°1 . 2010-01-01


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