AccueilRevuesEnvironnementEnvironnement - Février 2008 - n° 2Précisions sur les prescriptions applicables aux installations de traitement de surfaces

Précisions sur les prescriptions applicables aux installations de traitement de surfaces

Environnement - Février 2008 - n° 2

A noter également par Marie-Pierre MAÎTRE

EXTRAIT *

Circ. 30 nov. 2007 relative aux installations classées – Traitement de surfaces– Mise en oeuvre de l'arrêté ministériel sectoriel du 30 juin 2006, non publiée Sont précisées les prescriptions applicables aux installations de traitement de surface soumises à autorisation au titre de la rubrique n° 2565 de la nomenclature des installations classées. 0Le traitement de surface désigne l'opération par laquelle la surface des matériaux est modifiée pour une utilisation donnée. De nos jours, ces opérations (...)

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N°2 . 2008-02-01


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