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Déchets de piles et d'accumulateurs

Environnement - Avril 2008 - n° 4

A noter également par Philippe BILLET

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Comm. UE, avis 10 mars 2008 (COM 2008 141 Final) Dans un avis du 10 mars 2008 relatif aux actions rapides 2008 pour la réduction des charges administratives dans l'Union européenne (COM 2008 141 Final), la Commission UE a poursuivi sa démarche de simplification en marge de son programme d'actions à cette fin s'agissant de mesures immédiates susceptibles d'avoir des effets très positifs à travers des modifications techniques des dispositions existantes. Au titre de ces « actions rapides » destinées (...)

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N°4 . 2008-04-01


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