AccueilRevuesEnvironnementEnvironnement - Octobre 2004 - n° 10Air - Lutte contre la pollution des véhicules

Air - Lutte contre la pollution des véhicules

Environnement - Octobre 2004 - n° 10

Veille par Christine Paix

EXTRAIT *

Le Monde 22 juill. 2004 Le dispositif du « bonus-malus écologique » à l'achat des véhicules neufs prévu par le plan climat ne sera finalement pas mis en place. Comme dans le cas de la taxe sur les rejets d'azote par l'agriculture liés à l'utilisation d'engrais (V. Environnement 2004, alertes 103), le Gouvernement a finalement abandonné le projet. Il prévoyait de taxer les véhicules qui émettent le plus de gaz carbonique et d'utiliser les recettes ainsi dégagées pour verser une prime aux acheteurs (...)

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N°10 . 2004-10-01


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