AccueilRevuesEnvironnementEnvironnement - Octobre 2008 - n° 10Substances qui appauvrissent la couche d'ozone

Substances qui appauvrissent la couche d'ozone

Environnement - Octobre 2008 - n° 10

EXTRAIT *

Comm. de presse, Commission IP/08/1235, Bruxelles, 1er août 2008, http://ec.europa.eu/environment/ozone/index.htm La Commission souhaite simplifier le règlement CE (Comm. CE, règl. n° 2037/2000, 29 juin 2000 : JOCE n° L 244, 29 sept. 2000) en vigueur relatif aux substances qui appauvrissent la couche d'ozone et tenir compte des progrès réalisés par l'UE pour éliminer ces substances. Elle mentionne qu'un certain nombre de problèmes subsistent et qu'une solution au niveau de l'UE et à l'échelle mondiale (...)

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N°10 . 2008-10-01


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