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Europe - Janvier 2003 - n° 1

EXTRAIT *

Références : TPICE, 20 nov. 2002, Robert Bosch, aff. T-79 et T-86/01 CJCE, 21 nov. 2002, Robelco Nv, aff. C-23/01 CJCE, 12 nov. 2002, Arsenal Football Club, aff. C-206/71 De quelques précisions... et de la confirmation de la fonction essentielle de la marque. En dehors d'un arrêt du Tribunal rejetant un recours contre une décision de l'OHMI ayant refusé de reconnaître un caractère distinctif au syntagme (Kit) (aff. T-79 et T-86/01), on relèvera deux arrêts de la Cour relatifs à l'interprétation de (...)

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N°1 . 2003-01-01


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