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Transports maritimes

Europe - Juin 2002 - n° 6

EXTRAIT *

Référence : Dir. 2002/25/CE de la Commission, 5 mars 2002, modifiant la dir. 98/18/CE du Conseil du 17 mars 1998, établissant des règles et normes de sécurité pour les navires à passagers : JOCE n° L 98, 15 avr. 2002 Modifications importantes aux règles et normes de sécurité pour les navires à passagers. Mots-Clefs : Transports maritimes - Navires à passagers - Sécurité

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N°6 . 2002-06-01


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