AccueilRevuesEuropeEurope - Octobre 2008 - n° 10Transports aériens : la sécurité aérienne au centre des préoccupations

Transports aériens : la sécurité aérienne au centre des préoccupations

Europe - Octobre 2008 - n° 10

A noter également par Laurence IDOT

EXTRAIT *

Comm. CE, règl. (CE) n° 715/2008, 24 juill. 2008 modifiant le règlement (CE) no 474/2006 établissant la liste communautaire des transporteurs aériens qui font l'objet d'une interdiction d'exploitation dans la Communauté : JOUE n° L 197, 25 juill. 2008, p. 36 Comm. CE, règl. (CE) n° 820/2008, 8 août 2008 fixant des mesures pour la mise en oeuvre des règles communes dans le domaine de la sûreté aérienne : JOUE n° L 221, 19 août 2008, p. 8 Le règlement (CE) n° 2111/2005 du Parlement européen et du Conseil (...)

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N°10 . 2008-10-01


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