L'originalité en droit d'auteur

La Semaine Juridique Edition Générale - 9 Juin 1993 - n° 23

Etude par André LUCAS et Pierre SIRINELLI

EXTRAIT *

Note 11. — Si l'on avait pour tâche d'expliquer, en quelques mots, le droit d'auteur à l'homme de la rue on proposerait la formule suivante : « il s'agit de droits privatifs. exclusifs, qui sont normalement accordés à l'auteur sur sa création de forme originale ». De cette micro-définition, l'homme de la rue déduit que l'originalité est la pierre angulaire du droit d'auteur. Tout le reste (A qui sont attribués les droits ? Quel est le contenu de la protection ? ...) pourrait être perçu (sans doute (...)

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La Semaine Juridique - Edition Générale

N°23 . 1993-06-09


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