La Fiscalité dans Lexis 360

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Lexis 360

Système documentaire complet et pratique en matière de fiscalité

Lexis 360 propose un système documentaire complet associant pratique et expertise en matière de fiscalité, avec une documentation pratique fiscale, les collections JurisClasseur dédiées, comme le JurisClasseur Enregistrement, Ingénierie du patrimoine et Fiscalité immobilière pour une analyse approfondie, les revues Actes pratiques, la Revue fiscale du patrimoine et la Revue Droit fiscal, et l’intégralité des sources incluant le BOFIP. Les contenus eux-mêmes sont liés entre eux de façon pertinente, notamment au travers du menu « Voir les contenus liés ».

Nos auteurs, des spécialistes indépendants et reconnus pour des analyses critiques argumentées, un traitement éditorial à forte valeur ajoutée

  • Plus de 100 auteurs, praticiens et universitaires, contribuent régulièrement à l’écriture de nos contenus fiscaux. Choisis pour leur compétence reconnue, ils apportent leur avis doctrinal et pratique sur les problématiques rencontrées dans les différents domaines du droit fiscal. Le comité scientifique est composé de spécialistes reconnus.
    Parmi nos auteurs : Bertrand Savouré, notaire à Paris ; Frédéric Douet, Professeur à l’Université de Rouen ; Olivier Debat, Professeur agrégé université de Toulouse ; Pierre Cénac, notaire à Paris ; Marceau Clermon, notaire à Vaucresson; Jean-François Desbuquois, avocat associé cabinet Fidal ; François Fruleux, consultant au Cridon Nord-Est ; Jean-Jacques Lubin, fiscaliste au Cridon de Paris ; Daniel Faucher, ancien consultant au Cridon de Paris ; Marc Michel, consultant en droit fiscal au Cridon de Lyon.
  • Les contenus Lexis 360 sont toujours datés de la dernière mise à jour éditoriale, ce qui garantit la fiabilité de l’information dans le domaine complexe et très mouvant de la fiscalité.

Une approche résolument opérationnelle

Lexis 360 intègre les contenus opérationnels adaptés à la pratique notariale :

  • La D.O. Fiscal, une documentation pratique fiscale qui inclut cas pratiques, exemples de déclarations et méthodologie (ex : guide pratique de l’ISF) : la D.O. Fiscal permet de répondre rapidement aux questions récurrentes et de sécuriser votre pratique professionnelle. Les dernières actualités sont signalées par la Rédaction pour mettre en avant directement les modifications récentes.
  • Des fiches pratiques dédiées et exclusives à Lexis 360 , par exemple : « Régime fiscal des loueurs en meublé non professionnels », « Investir dans l’immobilier à l’étranger » ; « Déterminer le domicile fiscal d’une personne résidant en France ou hors de France » ; « Mettre en place un engagement de conservation pour alléger son ISF » ; « Cession d’usufruit temporaire ».
  • La vision opérationnelle : la Revue fiscale du patrimoine apporte, sous un angle pratique, l'information fiscale applicable aux opérations de transmission ou d'optimisation du patrimoine de vos clients. La collection des 3 revues « Actes pratiques », offre exemples et cas pratiques en matière d’ingénierie immobilière, sociétaire et de stratégie patrimoniale.

Les collections et revues JurisClasseur spécialisées pour approfondir tous les aspects de la fiscalité notariale

  • Enregistrement-Traité : une collection JurisClasseur, rédigée pour les notaires, confiée à François Fruleux. Le JurisClasseur Enregistrement s'appuie sur des commentaires détaillés des textes, de la doctrine et de la jurisprudence pour apporter les solutions à toutes les opérations concernées par les droits d'enregistrement.
  • Fiscalité immobilière : cette collection est consacrée à la fiscalité applicable à la vente, la construction et la location d''immeubles.
  • Ingénierie du patrimoine : toute la fiscalité patrimoniale (droits d’enregistrement, plus-values, investissements locatifs, ISF, patrimoine professionnel et international, assurance-vie…).
  • Notarial Répertoire : propose 11 volumes consacrés à la fiscalité (fiscalité internationale, impôt sur le revenu, fiscalité des sociétés, taxes diverses).
  • La rubrique « Fiscal » de la Semaine Juridique Notariale et Immobilière : actualités, doctrine administrative et cas pratiques chiffrés.
  • La revue Droit Fiscal, la référence incontournable en matière fiscale : des études doctrinales, des commentaires législatifs et de jurisprudence, ainsi que les commentaires de l’administration fiscale.

L’intégralité des sources en matière fiscale directement accessible

  • Le BOFIP, est accessible dans Lexis 360, enrichi d’un fonctionnel de comparaison de versions indispensable aux praticiens : vous pouvez consulter et comparer toutes les versions officielles d’un document publié sur le site BOFIP-impôt, directement sur Lexis 360. La comparaison de version met en évidence les ajouts, modifications et suppressions d’une version à l’autre.
  • Bulletin officiel des Impôts
  • Comité de l’abus de droit fiscal
  • Rescrits fiscaux (archives)
  • Documentation administrative de base
  • Code général des impôts : la consultation du code est enrichie du service de comparaison de versions. Pour chaque article, vous accédez à la version en vigueur ainsi qu’aux versions antérieures et futures et pouvez les comparer facilement directement à l’écran.
  • Livre des procédures fiscales
  • La jurisprudence
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