Droit social : solutions et contenus au service des praticiens
L’offre LexisNexis consacrée au droit social s’adresse aux avocats, aux experts-comptables et aux équipes de ressources humaines ou directions juridiques. Elle leur permet de trouver rapidement des réponses pertinentes dans des contenus exclusifs et dans la base de la jurisprudence, de la législation et celle des conventions collectives.
L’essentiel de ces contenus est disponible sur Lexis 360® Intelligence, selon l’abonnement choisi (Avocats, Experts-Comptables, Entreprises…).
Sommaire
1 – L’expertise de LexisNexis en matière de droit social
2 – La veille en droit social avec Lexis Veille
3 – L’actualité du droit social décryptée dans les revues LexisNexis
4 – Lexis 360® Intelligence pour accéder aux contenus pratiques LexisNexis
5 – Les contenus analytiques en droit social
6 – La Jurisprudence en droit social et autres sources brutes
7 – Les codes et ouvrages LexisNexis en droit social
L’expertise de LexisNexis en matière de droit social
Les contenus en droit social publiés par LexisNexis sont rédigés par une équipe éditoriale dédiée, avec la participation de plus de 200 auteurs, universitaires et praticiens reconnus – avocats, professeurs, magistrats…
La qualité de l’information et de l’analyse bénéficie ainsi de la contribution, de la caution scientifique, et de la vision doctrinale et pratique des plus grands spécialistes de tous les domaines de la matière.
La veille en droit social avec Lexis Veille
Chaque jour, le service en ligne de veille juridique Lexis Veille scrute l’actualité du droit en temps réel à travers l’ensemble des sources du droit (textes, jurisprudence, conventions collectives…) et sélectionne les informations les plus pertinentes.
Le fil thématique « Droit social » permet ainsi de suivre quotidiennement l’actualité publiée dans cette matière avec un lien cliquable vers la source et un court résumé pour vous permettre de prendre connaissance du sujet.
Pour parfaire sa veille en droit social, l’utilisateur bénéficie également d’une veille bibliographique et peut suivre les « sujets du moment », transverses et au cœur de l’actualité pour ne rater aucune information, quelque soit la matière concernée.
Les rendez-vous périodiques de la revue
1. « En région » : panorama trimestriel de l’actualité jurisprudentielle des cours d’appel effectué.
2. Numéros spéciaux : consacrés à l’analyse de thématiques spécifiques ou de grandes réformes sociales et commentés par la doctrine et les praticiens (par exemple : un numéro spécial sur la loi « Santé au travail, le harcèlement, les rémunérations non-salariales »).
3. « La formule commentée » : rédaction et commentaire d’un modèle d’acte par des praticiens spécialistes en droit social
Rubrique Conventions Collectives (tous les 15 jours)
●présentation de tableaux de veille des nouveaux accords collectifs négociés par les partenaires sociaux et étendus par le ministère du Travail
●traitement d’actualités en matière de négociation collective
●tableau trimestriel de la jurisprudence associée aux CC
●« points de vue » et « synthèses » d’auteurs sur des sujets en lien avec la négociation collective/relations collectives
Le droit social dans les autres revues LexisNexis
La thématique du droit social est également traitée dans d’autres revues LexisNexis :
●hebdomadaires : La Semaine Juridique édition Entreprise et Affaires, ou édition Générale ;
●mensuelles : Europe, Procédures, Droit pénal, etc.
Lexis 360® Intelligence pour accéder aux contenus pratiques LexisNexis
Exclusifs et opérationnels, les contenus pratiques LexisNexis sont accessibles avec la solution Lexis 360® Intelligence. Ils sont particulièrement utiles aux praticiens du droit social, dans le cadre de l’optimisation de leurs dossiers juridiques.
Lexis Pratique Social
Lexis Pratique Social est une documentation qui couvre le droit du travail (relations individuelles et collectives), ainsi que le droit de la protection sociale / sécurité sociale (employeurs, travailleurs indépendants…).
Cette documentation est constituée d’environ 200 études pratiques rédigées par des spécialistes en droit social. Elles couvrent toutes les thématiques utiles aux experts-comptables, entreprises, avocats, institutionnels ou encore aux universitaires. Chacune comporte une synthèse de tête avec les points clés, les dernières actualités intégrées et des alertes aux lecteurs.
Les fiches pratiques LexisNexis
Les fiches pratiques LexisNexis sont élaborées par des praticiens, pour permettre aux utilisateurs d’enrichir ou de mettre à jour leurs connaissances en matière de droit social.
Chaque fiche pratique comporte :
●un aperçu rapide des éléments clés et des textes de référence, avec un lien direct vers les fascicules JurisClasseur et les revues associées ;
●des listes d’informations à recouper auprès des clients, de solutions disponibles et d’éléments de décision ;
●l’exposé de la mise en œuvre de la solution, éventuellement sous forme de schéma procédural ;
●des outils pratiques, checklists et liens vers des modèles d’actes...
Les fiches missions
Les fiches missions accessibles sur Lexis 360® Intelligence constituent un outil pratique pour les experts-comptables et leurs collaborateurs souhaitant développer leur activité de conseil en droit social (évaluation du statut social des dirigeants, par exemple).
Chaque fiche mission LexisNexis contient :
●une présentation du cadre législatif et réglementaire ;
●une checklist des documents à rassembler auprès du client pour la mise en place de la mission ;
●un guide des questions pertinentes à se poser dans le cadre du traitement d’un dossier ;
●une lettre de mission type.
Les outils LexisNexis également disponibles
Les modèles d’actes en droit social
La bibliothèque de modèles d'actes en droit social couvre l'ensemble de la matière : modèles de contrats de travail, lettres de licenciement, accords collectifs, intéressement, participation...
Les modèles d’actes et de contrats Lexis Poly
Lexis Poly est une bibliothèque comportant plus de 8 500 modèles d’actes, rédigés par des juristes pour les avocats, les experts-comptables et les directions juridiques des entreprises.
Elle est actualisée régulièrement au cours de l’année, toutes matières confondues (droit social, droit des sociétés et droit commercial…).
Encyclopédie JurisClasseur Protection sociale Traité
L’encyclopédie JurisClasseur Protection sociale Traité est une base documentaire qui analyse, avec exhaustivité, l’intégralité du droit de la protection sociale (droit de la sécurité sociale, tous régimes confondus :
Salariés et assimilés, travailleurs indépendants, fonctionnaires, régime agricole et droit de la protection sociale complémentaire). Elle couvre ainsi toutes les questions relatives à cette matière : accidents du travail et maladies professionnelles, assurance maladie, vieillesse, invalidité, décès, cotisations et contributions sociales, recouvrement et contrôle Urssaf, aides sociales, protection sociale complémentaire, droit social international et européen, contentieux de la sécurité sociale.
L’encyclopédie JurisClasseur Protection sociale Traité est éditée sous la direction scientifique de Jean-Philippe Lhernould, professeur à l’université de Poitiers.
Les textes de droit social
La solution Lexis 360® Intelligence intègre également les textes de droit social, en les liant aux autres contenus éditoriaux LexisNexis. Parmi ces sources :
Le Journal officiel « Lois et décrets », 61 accords nationaux interprofessionnels (ANI), les Bulletins officiels des ministères, le Journal officiel de l’Union européennes Bulletins officiels des ministères.
Les conventions collectives et leurs synthèses
LexisNexis constitue la plus grande base de conventions, accords collectifs et ANI en texte intégral.
Pour faciliter la navigation au sein des textes, les utilisateurs peuvent aussi accéder à des fiches synthétiques. Elles ont été pensées pour permettre de trouver rapidement les informations clés relatives aux textes sources, avec une présentation qui repose sur un socle commun :
●un rubricage thématique applicable à toutes les conventions (champ d’application, salaires conventionnels, durée du travail, CPF, classification, indemnités, congés, rupture de contrat, etc.),
●l’intégration systématique des grilles de salaires et, parfois, de leurs versions consolidées,
●la mise en avant de nouveaux thèmes de négociation (prévoyance, égalité professionnelle, etc.),
●une présentation sous forme de tableaux (champ d’application et calcul de l’ancienneté).