Compliance : les contenus doctrinaux et opérationnels

La gamme compliance de LexisNexis offre la garantie de contenus doctrinaux et opérationnels de qualité réalisés par des auteurs spécialisés de tous horizons.

LexisNexis offre une documentation en compliance rédigée par des spécialistes de renom

  • Des informations juridiques clés en matière de compliance et d’éthique des affaires, au travers de la Revue Internationale de la Compliance et de l’Éthique des Affaires
  • Une documentation encyclopédique de référence avec des commentaires approfondis au travers du JurisClasseur Pénal des affaires
  • Des contenus opérationnels et synthétiques avec les Fiches pratiques compliance et les Synthèses dédiées au droit pénal des affaires
  • Une solution de pilotage de la conformité dédiée aux organismes d’assurance

La Revue Internationale de la Compliance et de l’Éthique des Affaires

Première revue à dimension internationale dédiée à la compliance et à l’éthique des affaires intégrant des contributions rédigées en anglais

La Revue Internationale de la Compliance et de l’Éthique des Affaires vous permet d’appréhender les informations juridiques clés en matière de compliance et d’éthique des affaires, de suivre les évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles, en France et à l’étranger, et de bénéficier des analyses de nos auteurs, universitaires et praticiens reconnus, rédigées en français et en anglais.

1. Matières couvertes : Lutte contre la corruption, Lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme, Éthique des affaires, Droits humains, Protection des données à caractère personnel, Sanctions internationales et embargos, Dispositifs d’alerte, Responsabilité sociétale des entreprises, Respect du droit de la concurrence, etc.

2. Ligne éditoriale : Une revue scientifique destinée aux professionnels du droit, avocats, juristes d’entreprise, compliance officers, universitaires et étudiants, proposant à la fois actualités, doctrine et contenus opérationnels.

3. Description du contenu : Tous les deux mois, suivez l’actualité en compliance et éthique des affaires à travers les rubriques suivantes : Édito, Focus, Veilles, Entretiens, Table rondes, Dossiers thématiques, Études, Commentaires et Cahiers pratiques.

La caution scientifique de nos auteurs universitaires et praticiens

La direction scientifique de nos collections de la gamme compliance est assurée par :

  • Roxana Family, maître de conférences en droit privé, CY Cergy Paris Université, directrice Chaire et Master Droit & Éthique des affaires, co-directrice scientifique de la Revue Internationale de la Compliance et de l’Éthique des Affaires et directrice scientifique du module Compliance/Pénal de Lexis 360 Entreprises.
  • Thomas Baudesson, avocat à la Cour, associé - AMCO, Clifford Chance, co-directeur scientifique de la Revue Internationale de la Compliance et de l’Éthique des Affaires

Nos « auteurs clés » entourent les directeurs scientifiques. Spécialistes indépendants et reconnus, ils sont recrutés parmi les meilleurs praticiens et universitaires pour apporter leur vision doctrinale et pratique. En voici quelques-uns :

  • Maud Asselain, maître de conférences, Université Montesquieu Bordeaux IV
  • Isabelle Bufflier, responsable du Master Management & Droit des Affaires, SKEMA Business School-ULCO/UCA, maître de conférences-UNISTRA
  • Keith Darcy, president of Darcy Partners Inc.
  • Christian Dargham, partner, Norton Rose Fulbright, Paris
  • Guillaume Desgens-Pasanau, magistrat détaché à l’Agence du numérique en santé (ANS), professeur associé au CNAM
  • Anaïs Hugon, maître de conférences en droit privé, CY Cergy Paris Université, membre du Laboratoire des études juridiques et politiques (LEJEP)
  • Gaubys Evrard Kouassi, docteur en droit privé, spécialisation en droit des assurances
  • Maria Lancri, avocat à la Cour, associée, Squair Law Paris
  • Malika Larbi, chargée de mission Assurance
  • Caroline Le Goffic, maître de conférences HDR en droit privé, directrice du Master 2 "Droit des activités numériques", co-directrice de l'Institut Droit et Santé, UMR S 1145 Inserm
  • Charlotte Michon, consultante « entreprises, droits de l’homme et devoir de vigilance »
  • Marie-Agnès Nicolas, avocat à la Cour, Counsel, Hughes Hubbard & Reed LLP
  • Ariane Oesterreicher, directrice juridique droit de la concurrence & des assurances, directrice de la conformité groupe concurrence & achats,Veolia
  • Patrick Joseph O’Malley, assistant Law Professor, University of Navarra, Attorney-at-Law and Solicitor, Interpresas Consulting
  • Bénédicte Querenet-Hahn, avocat à la Cour, GGV Avocats - Rechtsanwälte
  • Cindy Rubal Hoyer, présidente d’Axiess (audit et conseil en conformité)
  • Sophie Scemla, avocat aux Barreaux de Paris et New York, associée, Gide Loyrette Nouel
  • Marc Segonds, agrégé des Facultés de droit, professeur à l’Université Toulouse I Capitole (IRDEIC - EA 4211), directeur du Master II Droit pénal des affaires publiques et privées, consultant, cabinet Borel & Del Prete (Aix-en-Provence)
  • Quentin Soavi, adjoint au directeur juridique groupe, Lagardère
  • Julie Schwartz, avocat à la Cour, Senior Associate, Hogan Lovells
  • Franck Turgné, senior Legal Counsel, SCOR

Les produits associés

  • Lexis Veille, pour suivre toute la veille juridique réalisée par l’éditeur LexisNexis avant la publication des actualités
  • LexisNexis Compliance Assurance : module 100% on line dédié à la conformité des assurances, évaluation des risques et fiches pratiques

Lexis 360 Intelligence Module Compliance Pénal

Des contenus opérationnels pour piloter et sécuriser sa gestion de la conformité

L’objectif du module Compliance/Pénal de Lexis 360 Intelligence Entreprises est de permettre aux responsables de la conformité et à leurs équipes d’optimiser leur gestion de la conformité.

1. Matières couvertes (10 thématiques) :

  • Devoir de vigilance,
  • Diversité et non-discrimination dans l’emploi,
  • Données personnelles,
  • Lutte contre la corruption,
  • Lutte contre la fraude fiscale,
  • Protection de la propriété intellectuelle,
  • Respect du droit de la concurrence,
  • Responsabilité pénale du dirigeant,
  • Restructuration d'entreprise responsable/Volet Social,
  • RSE/Volet Gouvernance et gouvernement d'entreprise

2. Ligne éditoriale : Les thématiques sont rédigées par des universitaires et praticiens experts, fondée sur du know-how, des best practices, des modèles et des check-lists.

3. Description du contenu : Chaque thématique est composée de fiches pratiques, appelées « normes », qui contiennent 4 onglets : un aperçu rapide (présentation de l’environnement normatif réglementaire) ; la description de l’obligation (traduction des exigences réglementaires sous la forme d’obligations de conformité) ; l’analyse des sanctions encourues en cas de non-conformité ; les outils (possibilité d’évaluer la conformité à la norme par le biais d’une check-list de conformité).

LexisNexis Compliance Assurance

La solution de pilotage de la conformité destinée aux entreprises d’assurance 

LexisNexis Compliance Assurance est un outil complet d’aide à la décision pour l’évaluation de l’efficacité du contrôle interne mais également d’une bonne gouvernance dans le cadre du référentiel réglementaire du pilier II de Solvabilité 2.

1. Matières couvertes (49 thématiques) :

  • Agrément
  • Principe de spécialité
  • Fiscalité des assurances de personnes
  • Fiscalité des assurances de dommages
  • Gouvernance et contrôle interne sous Solvabilité 2
  • Lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme
  • Activités transfrontalières
  • Restructuration
  • Transfert de portefeuille
  • Coassurance
  • Données personnelles suite au RGPD
  • Fonds de garantie
  • Actionnaires, associés, adhérents
  • Dirigeants et administration
  • Déontologie
  • Convention AERAS
  • Directive distribution d'assurance
  • Publicité
  • Conventions de distribution
  • Immatriculation des intermédiaires d’assurance
  • Conditions d’accès et d’exercice des distributeurs
  • Respect du droit de la consommation
  • Respect du droit de la concurrence
  • Protection des marques et autres droits de propriété intellectuelle
  • Démarchage
  • Qualification de contrat d’assurance
  • Informations précontractuelles assurances de dommages
  • Informations précontractuelles assurances de personnes
  • Rédaction et forme du contrat d’assurance
  • Identification et capacité de l’assuré, du souscripteur et du bénéficiaire
  • Conclusion et preuve du contrat d’assurance
  • Durée du contrat d’assurance
  • Déclaration et modification des risques
  • Paiement de la prime
  • Détermination et exclusion des garanties
  • Déclaration et règlement des sinistres
  • Subrogation de l’assureur
  • Modification du contrat d’assurance
  • Extinction et résiliation du contrat d’assurance
  • Transmission du contrat d’assurance
  • Prescription des actions judiciaires
  • Compétence juridictionnelle
  • Opérations sur contrat d’assurance vie
  • Lutte contre la corruption
  • Protection de la clientèle
  • Plan de continuité de l'activité
  • Fraude
  • Engagements réglementés
  • Externalisation de fonctions ou d'activités d'assurance ou de réassurance

2. Ligne éditoriale : Les thématiques sont rédigées par des universitaires et praticiens experts, fondées sur du know-how, des best practices, des modèles et des check-lists.

3. Description du contenu : Chaque thématique est composée de normes, qui sont la traduction des exigences réglementaires sous la forme d’obligations de conformité et contiennent une analyse des sanctions applicables en cas de non-conformité par typologie de risque : risque pénal, risque administratif, risque civil et risque professionnel. À chaque norme est associé un test de conformité donnant la possibilité d’évaluer sa conformité à la norme. Un tableau de bord permet d’obtenir la restitution des résultats aux tests de conformité. L’évaluation de la conformité est matérialisée dans une matrice des risques personnalisable. Une fonctionnalité paramétrable de veilles et alertes permet de recevoir les dernières actualités par e-mail au rythme choisi (instantané, quotidien, hebdomadaire ou mensuel).