Droit des affaires :
solutions et contenus
au service des praticiens

1 – L’innovation au service des juristes et avocats d’affaires

2 – L’actualité du droit des affaires en temps réel

3 – Des analyses juridiques enrichies grâce à des contenus de référence

4 – Focus sur les encyclopédies JurisClasseur en droit des affaires

5 – La centralisation des sources en droit des affaires

6 – Le droit des affaires dans les codes et ouvrages LexisNexis

Complètes et intuitives, les solutions LexisNexis ont été pensées pour faciliter la pratique des juristes et des avocats d’affaires. Elles offrent ainsi une expérience de recherche simple et rapide, et permettent d’accéder à une liste enrichie de résultats, qui remontent des informations pertinentes.

En somme, c’est une combinaison innovante et idéale pour une prise de décision sécurisée.

La solution LexisNexis se compose également d’un outil consacré à la veille juridique en temps réel : LexisVeille.fr. Il couvre les principaux sujets d’actualité du droit des affaires :

●assurance,

●banque et finance,

●commerçants et fonds de commerce,

●concurrence,

●consommation,

●contrats,

●dirigeants d’entreprises,

●droit commun des sociétés,

●entreprises en difficulté,

●financement des entreprises,

●fusions et acquisitions,

●indicateurs,

●droit pénal des affaires,

●RSE et compliance,

●sûretés et garanties.

Pour recenser, analyser et commenter l’actualité du droit des affaires avec la plus grande pertinence, LexisNexis s’est entouré d’un réseau d’universitaires et de praticiens reconnus, ainsi que d’une équipe éditoriale dédiée.

Leur mission repose sur un socle commun : suivre les évolutions de la matière et des professions juridiques.

Le droit des affaires décrypté dans les revues LexisNexis

La Semaine juridique Entreprise et Affaires

La Semaine juridique Entreprises et Affaires est une revue hebdomadaire qui s’adresse aux avocats d’affaires et aux juristes d’entreprises.

Chaque semaine, elle aborde un thème précis tel que :

●le droit de l’énergie,

●la propriété littéraire et artistique,

●le droit de l’internet,

●la protection sociale,

●le droit bancaire,

●le droit des sociétés.

Elle renferme des jurisprudences commentées, des formules, des conseils ainsi que des chroniques axées sur le thème annoncé.

Cahiers de droit de l’entreprise

Les Cahiers de droit de l’entreprise analysent l’information juridique, tous les deux mois, à base de contenus rédigés dans une optique opérationnelle et replacés dans leur contexte économique.

Le droit des affaires dans les autres revues LexisNexis

Le droit des affaires est également traité dans les autres revues LexisNexis – à retrouver en un clic dans Lexis Kiosque :

●Droit des sociétés,

●Actes pratiques et stratégie patrimoniale,

●Actes pratiques et ingénierie sociétaire,

●Revue internationale de la compliance et de l'éthique des affaires,

●Contrats Concurrence Consommation,

●Communication Commerce Électronique,

●Propriété industrielle.

Focus sur les encyclopédies JurisClasseur en droit des affaires

Les encyclopédies JurisClasseur consacrées au droit des affaires constituent un fonds documentaire exclusif à destination des praticiens de la matière.

Elles renferment des commentaires et des formules issus de la contribution d’auteurs parmi les plus reconnus en droit des affaires.

Droit des contrats

JurisClasseur Commercial

Composé de 12 volumes, le JurisClasseur Commercial est mis à jour tous les trois mois. Cette collection propose une vision complète du droit des affaires, en étudiant en profondeur deux principales rubriques du Code de commerce :

●le droit commercial général (volumes 1 à 11) : à savoir les règles et instruments fondamentaux visant toutes les grandes matières du droit commercial (concurrence, distribution, consommation, contrats, baux commerciaux, etc.).

●les procédures civiles, agricoles et commerciales (volumes 9 à 12).

JurisClasseur Concurrence-Consommation

Le JurisClasseur Concurrence-Consommation comporte 6 volumes et est mis à jour à fréquence trimestrielle. Cette encyclopédie couvre le droit de la concurrence à l’échelle française et communautaire. De nombreux sujets y sont couverts :

●les ventes réglementées ;

●les ententes illicites (en vertu de l’article L 420-1 du Code de commerce) ;

●les publicités générales et comparatives…

L’approche adoptée se veut pratique : elle consiste à étudier les diverses règles qui encadrent les opérateurs économiques. En ce sens, les fascicules sont rédigés à partir de décisions jurisprudentielles et de références textuelles, lesquelles sont analysées en profondeur afin d’expliciter les règles applicables au droit des contrats.

Aussi, le droit de la consommation y est présenté à travers un panorama complet des différentes situations du consommateur au cœur des relations commerciales.

L’encyclopédie JurisClasseur Concurrence-Consommation analyse également l’ensemble des textes législatifs et réglementaires relatifs au droit de la concurrence et de la consommation.

JurisClasseur Contrats-Distribution

Le JurisClasseur Contrats-Distribution comprend 7 volumes. Il aborde et analyse l’ensemble des techniques contractuelles qui font les relations commerciales, avec une mise à jour trimestrielle.

Droit des sociétés et droit bancaire

JurisClasseur Sociétés (Traité et Formulaire)

Le JurisClasseur Sociétés (Traité et Formulaire) est une encyclopédie en 8 volumes mise à jour tous les trimestres. Conçue pour accompagner la pratique du droit des sociétés, elle se focalise sur les modèles d’actes en la matière. Elle renferme :

●des commentaires pour vous aider dans la rédaction des formules associées,

●près de 1 600 formules axées autour des étapes de la vie des entreprises (fusions, apport partiel d’actif, émission obligataire, valeurs mobilières composées),

●des formules adaptées à toutes les situations, y compris les moins courantes.

JurisClasseur Procédures collectives

La collection JurisClasseur Procédures collectives présente une étude exhaustive de la prévention et du traitement des difficultés rencontrées par les entreprises et les particuliers.

JurisClasseur Droit bancaire et financier

Édité en 6 volumes, le JurisClasseur Droit bancaire et financier traite, de manière exhaustive, toutes les références légales ou jurisprudentielles relatives à la finance – banque, épargne, crédit. Les fascicules sont répartis sous deux catégories :

●la banque et le crédit (droit européen des difficultés bancaires, secret bancaire, saisie des comptes bancaires, etc.),

●les titres, bourses et marchés (Autorité des marchés financiers, Autorité européenne des marchés financiers, infractions boursières, etc.).

Tous les contenus de ce JurisClasseur sont commentés et analysés par les meilleurs experts en la matière.

Lexis 360^® Intelligence, des contenus pratiques et opérationnels exclusifs en droit des affaires

Plus de 600 fiches pratiques

La solution Lexis 360^® Intelligence a été pensée pour être complète. Elle est constituée de plus de 600 fiches pratiques, de modèles d’actes et de synthèses en matière de droit des affaires.

Élaborées par des praticiens du droit des affaires, ces fiches couvrent une grande variété de sujets d’actualité de la branche dont, entre autres :

Ces supports permettent d’élargir ou d’actualiser vos connaissances. En ce sens, les fiches pratiques contiennent :

●une brève description des éléments-clés et textes de référence, avec un accès vers les fascicules JurisClasseur et les revues en droit des affaires,

●la liste des informations à recueillir auprès de vos clients,

●la liste des solutions et des éléments de décision dans le cadre de votre pratique,

●le schéma procédural ou un guide pour la mise en œuvre de la solution,

●une checklist pratique.

Les modèles d’actes

En complément des fiches pratiques viennent les modèles d’actes, une sélection issue de la base Lexis Polyacte^®. Ces actes fournissent un ensemble de formules, de règles et de pratiques, permettant au praticien en charge de rédiger un acte, de l’adapter aux informations essentielles de son dossier (application, clauses, conditions de validité, sanctions, etc.).

À noter : les modèles d’actes sont à distinguer des formules du JurisClasseur qui, elles, sont commentées.

Les synthèses

Troisième pilier de la solution Lexis 360^® Intelligence, les synthèses résument l’état du droit des affaires. Elles permettent aussi de faire un point rapide sur l’actualité de la matière, et d’aborder des sujets moins connus.

Elles servent ainsi de point d’entrée dans les collections JurisClasseur pour aller plus loin ou rechercher des informations, des analyses et des guides pratiques plus spécifiques.

Le droit des affaires dans la jurisprudence depuis Lexis 360^® Intelligence

À travers les analyses et commentaires de 3 millions de décisions en texte intégral, Lexis 360^® Intelligence propose le fonds jurisprudentiel le plus important et le plus complet du marché. La solution est par ailleurs constamment améliorée grâce à l’intervention d’une équipe de juristes spécialisés dans la jurisprudence en droit des affaires.

D’un point de vue ergonomique, il est possible de rechercher directement le nom d’une entreprise et de suivre l’ensemble du contentieux associé. Quant à l’affichage des résultats de recherche, il a été pensé pour être dynamique et lisible.

Lexis 360^® Intelligence permet d’accéder à l’intégralité des sources en droit des affaires – jurisprudence, textes normatifs et doctrine administrative.

●Jurisprudence : décisions du Conseil d’État, de la Cour de cassation, des Cours administratives d’appel, des Cours d’appel, du Conseil constitutionnel, de la Cour de justice de l’Union Européenne et de la Cour européenne des droits de l’Homme.

●Textes normatifs : Codes Légifrance, textes non codifiés et textes européens.

●Doctrine administrative : documentation antérieure au 12 septembre 2012, Bulletin officiel des finances publiques et réponses ministérielles.

LexisNexis publie de nombreux ouvrages de référence en droit des affaires, dans différentes collections (manuels, guides, traités, etc.). Aussi, tous les codes et ouvrages sont disponibles sur la boutique LexisNexis, à l’instar des Codes bleus LexisNexis, qui couvrent la plupart des codes officiels, y compris le Code de commerce et le Code des entreprises en difficulté. Ils sont agrémentés de références, de commentaires et de cas pratiques.