Droit social :
solutions et contenus
au service des praticiens

1 – L’expertise de LexisNexis en matière de droit social

2 – La veille en droit social avec Lexis Veille

3 – L’actualité du droit social décryptée dans les revues LexisNexis

4 – Lexis 360^® Intelligence pour accéder aux contenus pratiques LexisNexis

5 – Les contenus analytiques en droit social

6 – La Jurisprudence en droit social et autres sources brutes

7 – Les codes et ouvrages LexisNexis en droit social

Les contenus en droit social publiés par LexisNexis sont rédigés par une équipe éditoriale dédiée, avec la participation de plus de 200 auteurs, universitaires et praticiens reconnus – avocats, professeurs, magistrats…

La qualité de l’information et de l’analyse bénéficie ainsi de la contribution, de la caution scientifique, et de la vision doctrinale et pratique des plus grands spécialistes de tous les domaines de la matière.

Chaque jour, le service en ligne de veille juridique Lexis Veille scrute l’actualité du droit en temps réel à travers l’ensemble des sources du droit (textes, jurisprudence, conventions collectives…) et sélectionne les informations les plus pertinentes.

Le fil thématique « Droit social » permet ainsi de suivre quotidiennement l’actualité publiée dans cette matière avec un lien cliquable vers la source et un court résumé pour vous permettre de prendre connaissance du sujet.

Pour parfaire sa veille en droit social, l’utilisateur bénéficie également d’une veille bibliographique et peut suivre les « sujets du moment », transverses et au cœur de l’actualité pour ne rater aucune information, quelque soit la matière concernée.

La semaine juridique - Social



• L’hebdomadaire de veille et d'analyse scientifique et pratique du droit social par et pour des professionnels, experts en droit social.

• Outil de veille : panorama de l’actualité sociale de la semaine (jurisprudence, textes, projets, rapports, colloques, nominations, ouvrages…).

• Outil d’analyse : commentaire de la jurisprudence et des évolutions législatives et réglementaires par des spécialistes et praticiens de renom.

• Approche internationale et européenne du droit social à suivre dans la rubrique mensuelle « À l’international ».

La revue D.O Actualité

La revue d’information hebdomadaire D.O Actualité à destination des experts-comptables et des praticiens en droit social et en droit fiscal. Elle comprend deux rubriques sociales :

Rubrique d’actualité sociale (droit du travail et de la protection sociale)

●le décryptage et l’analyse de l'actualité sociale (tous les textes à visée pratique : lois, règlements,y compris les commentaires de l'administration sociale, etc.)

●des guides de déclarations sociales (DOETH, C3S, DRI) et agenda social mensuel (obligations des employeurs).

●des synthèses et points de vue sur des thématiques d'actualité en matière sociale par des auteurs praticiens ou universitaires.

●des numéraux spéciaux sur la loi de financement de la sécurité sociale et la loi de finances (mesures sociales) : analyse des mesures utiles aux entreprises.

Le droit social dans les autres revues LexisNexis

La thématique du droit social est également traitée dans d’autres revues LexisNexis :

●hebdomadaires : La Semaine Juridique édition Entreprise et Affaires, ou édition Générale ;

●mensuelles : Europe, Procédures, Droit pénal, etc.

Exclusifs et opérationnels, les contenus pratiques LexisNexis sont accessibles avec la solution Lexis 360^® Intelligence. Ils sont particulièrement utiles aux praticiens du droit social, dans le cadre de l’optimisation de leurs dossiers juridiques.

Lexis Pratique Social

Lexis Pratique Social est une documentation qui couvre le droit du travail (relations individuelles et collectives), ainsi que le droit de la protection sociale / sécurité sociale (employeurs, travailleurs indépendants…).

Cette documentation est constituée d’environ 200 études pratiques rédigées par des spécialistes en droit social. Elles couvrent toutes les thématiques utiles aux experts-comptables, entreprises, avocats, institutionnels ou encore aux universitaires. Chacune comporte une synthèse de tête avec les points clés, les dernières actualités intégrées et des alertes aux lecteurs.

Les fiches pratiques LexisNexis

Les fiches pratiques LexisNexis sont élaborées par des praticiens, pour permettre aux utilisateurs d’enrichir ou de mettre à jour leurs connaissances en matière de droit social.

Chaque fiche pratique comporte :

●un aperçu rapide des éléments clés et des textes de référence, avec un lien direct vers les fascicules JurisClasseur et les revues associées ;

●des listes d’informations à recouper auprès des clients, de solutions disponibles et d’éléments de décision ;

●l’exposé de la mise en œuvre de la solution, éventuellement sous forme de schéma procédural ;

●des outils pratiques, checklists et liens vers des modèles d’actes...

Les fiches missions

Les fiches missions accessibles sur Lexis 360^® Intelligence constituent un outil pratique pour les experts-comptables et leurs collaborateurs souhaitant développer leur activité de conseil en droit social (évaluation du statut social des dirigeants, par exemple).

Chaque fiche mission LexisNexis contient :

●une présentation du cadre législatif et réglementaire ;

●une checklist des documents à rassembler auprès du client pour la mise en place de la mission ;

●un guide des questions pertinentes à se poser dans le cadre du traitement d’un dossier ;

●une lettre de mission type.

Les outils LexisNexis également disponibles

Les modèles d’actes en droit social

La bibliothèque de modèles d'actes en droit social couvre l'ensemble de la matière : modèles de contrats de travail, lettres de licenciement, accords collectifs, intéressement, participation...

Les modèles d’actes et de contrats Lexis Poly

Lexis Poly est une bibliothèque comportant plus de 8 500 modèles d’actes, rédigés par des juristes pour les avocats, les experts-comptables et les directions juridiques des entreprises.

Elle est actualisée régulièrement au cours de l’année, toutes matières confondues (droit social, droit des sociétés et droit commercial…).

Les revues en droit social LexisNexis sont complétées par les encyclopédies JurisClasseur – un fonds documentaire qui permet aux juristes en droit social d’enrichir leurs analyses, sur la base de contenus rédigés par (et pour) des professionnels. Ces contenus conjuguent une approche doctrinale et opérationnelle du droit social.

Encyclopédie JurisClasseur Travail Traité

Le JurisClasseur Travail Traité est une base documentaire qui traite le droit du travail dans son intégralité. La matière est abordée sous tous ses aspects :

●relations collectives de travail (CSE, négociation collective, droit syndical…),

●santé et sécurité au travail,

●administration du travail,

●formation professionnelle,

●assurance chômage,

●relations individuelles de travail (conclusion, exécution et rupture du contrat de travail),

●procédure prud’homale,

●droit pénal du travail,

●droit européen et international du travail.

●relations individuelles de travail (conclusion, exécution et rupture de contrat de travail)

Cette collection est élaborée sous la direction scientifique de Bernard Teyssié.

Encyclopédie JurisClasseur Protection sociale Traité

L’encyclopédie JurisClasseur Protection sociale Traité est une base documentaire qui analyse, avec exhaustivité, l’intégralité du droit de la protection sociale (droit de la sécurité sociale, tous régimes confondus :

Salariés et assimilés, travailleurs indépendants, fonctionnaires, régime agricole et droit de la protection sociale complémentaire). Elle couvre ainsi toutes les questions relatives à cette matière : accidents du travail et maladies professionnelles, assurance maladie, vieillesse, invalidité, décès, cotisations et contributions sociales, recouvrement et contrôle Urssaf, aides sociales, protection sociale complémentaire, droit social international et européen, contentieux de la sécurité sociale.

L’encyclopédie JurisClasseur Protection sociale Traité est éditée sous la direction scientifique de Jean-Philippe Lhernould, professeur à l’université de Poitiers.

La jurisprudence en droit social accessible en quelques clics

La solution Lexis 360^® Intelligence héberge le fonds jurisprudentiel le plus important et le plus complet du marché. En quelques clics, et grâce à des filtres dynamiques permettant d’affiner leur recherche, les utilisateurs peuvent accéder à toutes les jurisprudences en droit social :

●Cour de cassation

●Conseil d’État

●Cour européenne des droits de l’homme (CEDH) et Cour de justice de l’Union européenne (CJUE)

●Cour d'appel

●Tribunaux administratifs et judiciaires

Il s’agit de décisions publiées en texte intégral, puis agrémentées d’analyses JurisData et de commentaires formulés par une équipe éditoriale et commentées par des spécialistes dans les contenus LexisNexis.

Les textes de droit social 

La solution Lexis 360^® Intelligence intègre également les textes de droit social, en les liant aux autres contenus éditoriaux LexisNexis. Parmi ces sources :
Le Journal officiel « Lois et décrets », 61 accords nationaux interprofessionnels (ANI),  les Bulletins officiels des ministères, le Journal officiel de l’Union européennes Bulletins officiels des ministères.

Les conventions collectives et leurs synthèses

LexisNexis constitue la plus grande base de conventions, accords collectifs et ANI en texte intégral.

Pour faciliter la navigation au sein des textes, les utilisateurs peuvent aussi accéder à des fiches synthétiques. Elles ont été pensées pour permettre de trouver rapidement les informations clés relatives aux textes sources, avec une présentation qui repose sur un socle commun :

●un rubricage thématique applicable à toutes les conventions (champ d’application, salaires conventionnels, durée du travail, CPF, classification, indemnités, congés, rupture de contrat, etc.),

●l’intégration systématique des grilles de salaires et, parfois, de leurs versions consolidées,

●la mise en avant de nouveaux thèmes de négociation (prévoyance, égalité professionnelle, etc.),

●une présentation sous forme de tableaux (champ d’application et calcul de l’ancienneté).

Les Codes Bleus LexisNexis

Plusieurs codes enrichis d’annotations, rédigées par des universitaires, sont disponibles en droit social.

Le Code du travail

Le Code du travail constitue le code de référence en droit du travail. C’est un outil complet et ordonné, sur lequel s’appuient de nombreux praticiens : magistrats, avocats, juristes d’entreprise, étudiants et professionnels du droit des relations de travail en entreprise.

Il est mis à jour chaque année, sur la base de l’actualité législative, jurisprudentielle et doctrinale. Y sont alors publiés tous les arrêts majeurs rendus en matière de droit du travail, ainsi qu’une bibliographie en tête de chapitre, section et paragraphe, ou à la suite des articles du Code.