AccueilRevuesEnvironnementEnvironnement - Octobre 2009 - n° 10Rapport sur les zones humides

Rapport sur les zones humides

Environnement - Octobre 2009 - n° 10

Veille par Alexia CURZYDLO-MULLER

EXTRAIT *

Rapp. Sénat n° 554, 2008-2009, Y a-t-il une politique des zones humides ?, par J. Bourdin : www.senat.fr/noticerap/2008/r08-554-notice.html Le rapport d'information sur les zones humides met en avant l'importance des zones humides et leur rôle dans l'équilibre des écosystèmes. Il propose plusieurs axes pour relancer la politique en leur faveur. Selon le rapport, la priorité doit être donnée à une « réécriture réaliste des règles de délimitation des zones humides ». Les gestionnaires de territoire (...)

Accès au document complet [...]

SOURCES

Environnement

DOCUMENT COMPLET **

Pour lire le document complet, vous pouvez vous connecter aux solutions de recherche d'information et de veille juridique LexisNexis :


Votre REVUE

revue_image

Environnement

N°10 . 2009-10-01


Accès au Sommaire de la revue


* EXTRAIT : issu des publications et des documentations juridiques LexisNexis
** DOCUMENT COMPLET : soumis à abonnement