AccueilRevuesLa Semaine Juridique - Edition GénéraleLa Semaine Juridique Edition Générale - 17 Avril 1996 - n° 16La gêne liée à un poulailler peut-elle, dans un village, revêtir un caractère anormal ?

La gêne liée à un poulailler peut-elle, dans un village, revêtir un caractère anormal ?

La Semaine Juridique Edition Générale - 17 Avril 1996 - n° 16

Commentaire par Alioune DJIGO Docteur en droit

EXTRAIT *

La poule est un animal anodin et stupide, au point que nul n'est encore parvenu à le dresser, pas même un cirque chinois ; son voisinage comporte beaucoup de silence, quelques tendres gloussements, et des caquètements qui vont du joyeux (ponte d'un oeuf) au serein (dégustation d'un ver de terre) en passant par l'affolé (vue d'un renard) ; ce paisible voisinage n'a jamais incommodé que ceux qui, pour d'autres motifs, nourrissent du courroux à l'égard des propriétaires de ces gallinacés ; la cour ne (...)

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SOURCES

La Semaine Juridique - Edition Générale
CA Riom, 1re ch. civ., 7 sept. 1995 ; Épx Roche c/ Rougier.

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La Semaine Juridique - Edition Générale

N°16 . 1996-04-17


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