Jurisprudence taurine

La Semaine Juridique Edition Générale - 6 Novembre 1985 - n° 45

Etude par Dominique NAZET-ALLOUCHE

EXTRAIT *

L'interrogation de Juridoc (banque de données universitaire réalisée par l'Institut de Recherche et d'Études pour le Traitement de l'Information Juridique, et contenant, du point de vue jurisprudentiel, l'ensemble des arrêts de la Cour de cassation rendus depuis 1960, des Cours d'appel de Nîmes et Montpellier depuis 1970, ainsi que les décisions publiées dans 70 revues depuis la même date) à partir du mot « taureau » — considéré en tant que notion regroupant les différentes formes alphabétiques qui (...)

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La Semaine Juridique - Edition Générale

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La Semaine Juridique - Edition Générale

N°45 . 1985-11-06


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